Délibérations Conseil municipal 202220232024 07/03/2022 Effacement de réseaux Rue du Clos – étude préliminaire 07/03/2022 Effacement de réseaux Rue Agy et rue du lavoir – étude préliminaire 07/03/2022 Effacement de réseaux Rue des roquettes – étude préliminaire 07/03/2022 Voyage scolaire Puy du Fou 07/03/2022 Remboursement d’une facture à François Scelles 07/03/2022 Remboursement d’une facture à Romain DeSaint-Denis 28/03/2022 Approbation de compte de gestion 2021 28/03/2022 Approbation du compte administratif de 2021 28/03/2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021 28/03/2022 Taux d’imposition 2022 28/03/2022 Budget primitif 2022 28/03/2022 Projet lotissement 28/03/2022 Aménagement du bourg 30/05/2022 Participation financière pour la réalisation du schéma directeur et du zonage des eaux pluviales de la commune 30/05/2022 Passage anticipé à la M57 30/05/2022 Convention Fredon 30/05/2022 Adhésion de la communauté de commune de Bayeux au SDEC Energie 27/06/2022 Acquisition du terrain PHILIPPINE pour élargissement rue du Petit Lavoir 27/06/2022 Devis Urbasign 27/06/2022 Numérisation des actes d’état-civil 27/06/2022 Régularisation du bornage au terrain de Madame LEGAILLARD par un notaire 27/06/2022 Attribution de subventions aux associations 27/06/2022 Maintien du mobil-home et de l’abri de jardin route de Juaye-Mondaye pour M. THEREZE 26/09/2022 Reversement de la part communal de la taxe d’aménagement 26/09/2022 Adhésion de la commune de Colombelles au SDEC Energie 26/09/2022 Demande de subvention auprés du département du Calvados pour le changement des huisseries de la Mairie 26/09/2022 Régularisation du bornage au terrain de Madame LEGAILLARD 26/09/2022 Acquisition du terrain PHILIPPINE pour élarnissement rue du Petit Lavoir 24/10/2022 Déplacement du lampadaire 04-007 route des potiers 12/12/2022 Emploi du compte 625 pour les fêtes et cérémonies 12/12/2022 Remboursement facture Jeff de Bruges à M. Frédéric Lebatard 12/12/2022 Remboursement d’une facture à Monsieur François Scelles 12/12/2022 Remboursement achat costume de père-Noël 12/12/2022 Abandon emplacement réservé 45-4 du PLUI 12/12/2022 Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SEDEC Energie 16/01/2023 Approvisionnement chapitre 012 16/01/2023 Adhésion de la commune de Mondeville au Sedec Energie 27/02/2023 Fiabilisation de l’actif et du passif du bilan de la collectivité 03/04/2023 Approbation du compte de gestion 2022 07/04/2023 Délibérations sur le compte administratif 03/04/2023 Affectation du résultat de l’exercice 2022 03/04/2023 Taux d’imposition 2023 03/04/2023 Budget primitif 2023 03/04/2023 Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°289 12/06/2023 Frais de mainlevée pour la régularisation du bornage au terrain de Mme Legaillard 12/06/2023 Attribution des subventions aux associations 25/09/2023 Approbation du règlement du cimetière et modification des tarifs des concessions funéraires 25/09/2023 Actualisation de la convention avec le service instructeur du bessin 25/09/2023 Intégration de la rue de l’herbage de l’Ecole dans la compétence voirie de L’intercom 25/09/2023 Demande de subvention pour un stage à l’étranger 18/12/2023 Autoriser le Maire à signer la convention portant sur l’expérimentation du compte financier unique 18/12/2023 Mise en place du RIFSEEP 18/12/2023 Modification délibération 2023/12 – Approbation du règlement du cimétière 12/02/2024 Demande de subvention auprès du Département du Calvados pour la rénovation de l’église 12/02/2024 Remboursement d’une facture à M. Romain DESAINT-DENIS 18/03/2024 Projet d’effacement des réseaux « RUE AGY » et RUE DU LAVOIR » 18/03/2024 Projet d’effacement des réseaux « RUE DES CLOS » 18/03/2024 Demande de subvention au titre des amendes de police
