Délibérations Conseil municipal 20222023202420252026 07/03/2022 Effacement de réseaux Rue du Clos – étude préliminaire 07/03/2022 Effacement de réseaux Rue Agy et rue du lavoir – étude préliminaire 07/03/2022 Effacement de réseaux Rue des roquettes – étude préliminaire 07/03/2022 Voyage scolaire Puy du Fou 07/03/2022 Remboursement d’une facture à François Scelles 07/03/2022 Remboursement d’une facture à Romain DeSaint-Denis 28/03/2022 Approbation de compte de gestion 2021 28/03/2022 Approbation du compte administratif de 2021 28/03/2022 Affectation du résultat de l’exercice 2021 28/03/2022 Taux d’imposition 2022 28/03/2022 Budget primitif 2022 28/03/2022 Projet lotissement 28/03/2022 Aménagement du bourg 30/05/2022 Participation financière pour la réalisation du schéma directeur et du zonage des eaux pluviales de la commune 30/05/2022 Passage anticipé à la M57 30/05/2022 Convention Fredon 30/05/2022 Adhésion de la communauté de commune de Bayeux au SDEC Energie 27/06/2022 Acquisition du terrain PHILIPPINE pour élargissement rue du Petit Lavoir 27/06/2022 Devis Urbasign 27/06/2022 Numérisation des actes d’état-civil 27/06/2022 Régularisation du bornage au terrain de Madame LEGAILLARD par un notaire 27/06/2022 Attribution de subventions aux associations 27/06/2022 Maintien du mobil-home et de l’abri de jardin route de Juaye-Mondaye pour M. THEREZE 26/09/2022 Reversement de la part communal de la taxe d’aménagement 26/09/2022 Adhésion de la commune de Colombelles au SDEC Energie 26/09/2022 Demande de subvention auprés du département du Calvados pour le changement des huisseries de la Mairie 26/09/2022 Régularisation du bornage au terrain de Madame LEGAILLARD 26/09/2022 Acquisition du terrain PHILIPPINE pour élarnissement rue du Petit Lavoir 24/10/2022 Déplacement du lampadaire 04-007 route des potiers 12/12/2022 Emploi du compte 625 pour les fêtes et cérémonies 12/12/2022 Remboursement facture Jeff de Bruges à M. Frédéric Lebatard 12/12/2022 Remboursement d’une facture à Monsieur François Scelles 12/12/2022 Remboursement achat costume de père-Noël 12/12/2022 Abandon emplacement réservé 45-4 du PLUI 12/12/2022 Transfert de l’exercice de la compétence « infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SEDEC Energie 16/01/2023 Approvisionnement chapitre 012 16/01/2023 Adhésion de la commune de Mondeville au Sedec Energie 27/02/2023 Fiabilisation de l’actif et du passif du bilan de la collectivité 03/04/2023 Approbation du compte de gestion 2022 07/04/2023 Délibérations sur le compte administratif 03/04/2023 Affectation du résultat de l’exercice 2022 03/04/2023 Taux d’imposition 2023 03/04/2023 Budget primitif 2023 03/04/2023 Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°289 12/06/2023 Frais de mainlevée pour la régularisation du bornage au terrain de Mme Legaillard 12/06/2023 Attribution des subventions aux associations 25/09/2023 Approbation du règlement du cimetière et modification des tarifs des concessions funéraires 25/09/2023 Actualisation de la convention avec le service instructeur du bessin 25/09/2023 Intégration de la rue de l’herbage de l’Ecole dans la compétence voirie de L’intercom 25/09/2023 Demande de subvention pour un stage à l’étranger 18/12/2023 Autoriser le Maire à signer la convention portant sur l’expérimentation du compte financier unique 18/12/2023 Mise en place du RIFSEEP 18/12/2023 Modification délibération 2023/12 – Approbation du règlement du cimétière 12/02/2024 Demande de subvention auprès du Département du Calvados pour la rénovation de l’église 12/02/2024 Remboursement d’une facture à M. Romain DESAINT-DENIS 18/03/2024 Projet d’effacement des réseaux « RUE AGY » et RUE DU LAVOIR » 18/03/2024 Projet d’effacement des réseaux « RUE DES CLOS » 18/03/2024 Demande de subvention au titre des amendes de police 08/04/2024 Compte Financier Unique 08/04/2024 Affectation des résultats du Compte Financier Unique 08/04/2024 Taux d’imposition 2024 08/04/2024 Budget primitif 2024 08/04/2024 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire 27/05/2024 Projet d’adressage – dénomination des voies 23/09/2024 Intégration de la rue communale Herbage de l’école dans la compétence voirie de l’Intercom Isigny Omaha 23/09/2024 Adhésion de la commune de Blainville-sur-Orne au SDEC ENERGIE 23/09/2024 Acquisition d’une bande de terrain au 2bis rue Harel 23/09/2024 Remboursement d’une facture à Monsieur Fréderic Lebastard 23/09/2024 Attribution des subventions aux associations 23/09/2024 Dénomination des voies 23/09/2024 Convention de prise en charge des chiens et chats errants 23/09/2024 Refacturation aux administrés pour la destruction de nids de frelons asiatiques par le FREDON 03/02/2025 Consentir un droit réel de jouissance spéciale au SDEC 03/02/2025 Vente VALLIN-MARIETTE : frais de mainlevée d’hypothèque 07/04/2025 Compte Financier Unique 07/04/2025 Affectation des résultats du compte financier unique 07/04/2025 Taux d’imposition 2025 07/04/2025 Budget primitif 2025 16/06/2025 Projet d’effacement des réseaux « ROQUETTES » 16/06/2025 Demande de subvention pour un stage a l’étranger 16/06/2025 Remboursement d’une facture pour M. François SCELLES 16/06/2025 Déplacement du lampadaire 01-051 route des potiers 16/06/2025 Prise de compétence « production, distribution et protection de l’eau potable » sur le territoire intercommunal 06/10/2025 Attribution des subventions aux associations 06/10/2025 Décision modificative n°1-2025 06/10/2025 Recensement de la population en 2026 – agent recenseur 15/12/2025 Recensement de la population en 2026 – coordonnateur communal 15/12/2025 Signature du bail précaire relatif a l’ancienne école et prise en charge des honoraires par la commune 15/12/2025 Cession d’un terrain communal au profit de l’Intercom Isigny Omaha pour l’installation de la station d’assainissement collectif 15/12/2025 Prise d’acte de la situation de danger sur la RD 572 09/02/2026 Adhésion à la convention de participation pour la protections sociale complémentaire : prévoyance souscrite par le centre de gestion du Calvados 09/02/2026 Réhabilitation de l’ancienne cantine communale en local commercial – Demandes de subventions DETR et DSIL 09/03/2026 Compte Financier Unique 2026 09/03/2026 Budget primitif 2026 09/03/2026 Taux d’imposition 2026 09/03/2026 Renouvellement du foyer 01-060 rue d’Agy 20/03/2026 Eléction du Maire 20/03/2026 Détermination du nombre d’adjoints 20/03/2026 Eléction des adjoints au maire 20/03/2026 Indemnités de fonction des adjoints 20/03/2026 Délégations au Maire 20/03/2026 Délégués au Syndicat d’Eau des Trois Cantons 20/03/2026 Délégués au SDEC Energie 20/04/2026 Zonage des eaux pluviales. Approbation du projet communal, saisine de l’autorité environnementale et organisation de l’enquête publique mutualisée par Isigny Omaha Intercom 20/04/2026 Incorporation dans le domaine privé de la commune d’un bien présumé sans maître – parcelle cadastrée section B n°183 20/04/2026 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs 04/05/2026 Convention d’adhésion au service « Missions temporaires-remplacement » avec le Centre de Gestion du Calvados 05/06/2026 désignation du correspondant défense (CORDEF) de la commune 05/06/2026 https://noron-la-poterie.fr/wp-content/uploads/2026/06/DM-2026-19.pdfCréation d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 05/06/2026 Procédure de reprise des concessions en état d’abandon 05/06/2026 Bail commercial
